La succession dans une famille recomposée 

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Les meilleurs conseils pour la succession dans une famille recomposée 

La succession est devenue une préoccupation majeure pour l’ensemble des français. En effet, ces dernières décennies, le patrimoine ne cesse de se complexifier et de se diversifier. Ainsi, il paraît indispensable d’anticiper et de préparer la transmission de son patrimoine pour le léguer convenablement à ses proches. Cependant, chaque cas est particulier et les modalités de succession dans une famille recomposée sont spécifiques à chacun. Quelles sont les solutions de transmission à mettre en place dans une famille recomposée ? Comment s’y prendre ? Quelles sont les erreurs à ne pas commettre.  Différentes solutions sont à envisager pour vous permettre d’organiser votre succession dans les meilleures conditions et permettre de payer moins d’impôts.

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Quelles solutions de transmission mettre en place dans une famille recomposée ?

La dévolution légale sont l’ensemble des lois qui encadre les règles de succession en France. En l’absence de testament, c’est l’ordre de priorité des héritiers qui détermine les parts d’héritage. Cela peut désavantager certains membres de la famille si l’on se tient seulement au code civil. C’est la raison pour laquelle il est important de prévoir la transmission de son patrimoine en amont afin de mieux protéger ses proches.

Comment protéger votre conjoint dans une famille recomposée ?

En cas de décès, vous souhaitez que votre conjoint puisse recevoir une part suffisante de votre patrimoine  pour lui permettre de maintenir son train de vie. Or, si vous êtes concubin ou pacsé, votre partenaire n’héritera pas de vous, il n’aura aucun droit sur votre succession. Ainsi, pour éviter cela, plusieurs solutions s’offrent à vous afin de protéger votre partenaire et d’optimiser la succession dans une famille recomposée.

Se protéger grâce au mariage

Bien que le Pacs offre une première protection pour le concubin, le mariage reste quant à lui la protection la plus efficace. En prenant des dispositions, le conjoint survivant pourra conserver une part plus importante du patrimoine. En effet, la loi accorde aux époux le statut d’héritier privilégié. De plus, il pourra percevoir une pension de réversion à laquelle n’ont pas droit le partenaire de pacs ou le concubin.

On distingue différents régimes matrimoniaux, mais ici, pour protéger son conjoint lors d’une seconde noce, la solution optimale serait d’opter pour le régime légal (les autres régimes donnent ces mêmes droits) celui de la communauté réduite aux acquêts. Par ce régime, lors du décès du conjoint, la moitié de ses biens revient au conjoint survivant, même si le défunt avait des enfants issus d’une autre union.  (non s’il y a des ascendants ou des descendants à l’ouverture de la succession. oui dans le cas contraire.)

Rédiger un testament

Toutefois, si vous êtes marié, dès lors que vous avez des enfants d’une précédente union, les droits de votre conjoint seront quand même réduits car il n’héritera que d’un quart de votre patrimoine. La rédaction d’un testament permet donc de se défaire des règles légales en effectuant des legs, ou au contraire, en exhérédant un héritier. Il est ainsi possible d’augmenter les droits de votre conjoint grâce à un testament.  

En effet, vous lui donnerez ainsi davantage d’options. Il pourra choisir de recevoir : 

  • soit la totalité de votre succession en usufruit, 
  • soit le quart en pleine propriété (ses droits légaux) plus les trois quarts restants en usufruit, 
  • soit la moitié de votre succession en pleine propriété, si vous avez un enfant (commun ou non), ou un tiers si vous en avez deux. À partir de trois enfants, vous ne pouvez pas transmettre à votre conjoint plus du quart de votre patrimoine en pleine propriété. Cette dernière option ne présente pas d’intérêt puisque c’est ce que lui accorde la loi sans testament.

Lorsque vous êtes concubin ou partenaire de pacs, vous ne pouvez pas léguer plus de la moitié de votre patrimoine par testament à votre compagnon, si vous avez un enfant. Vous pourrez donner le tiers si vous avez deux enfants, ou un quart à partir de 3 enfants, soit la quotité disponible. Le reste est la part réservée à vos enfants.

Réaliser une donation au dernier vivant

Consentir à une donation au dernier vivant aura un impact au décès du donateur. Cette forme de donation est réservée aux époux. Plus fréquente que le testament, elle augmente l’héritage du conjoint survivant dans les mêmes proportions que le testament. En effet, si une donation est prévue au dernier vivant, ce dernier peut recevoir l’ensemble du patrimoine du défunt, en dehors de la partie promise aux héritiers réservataires. 

Il en résulte deux conséquences importantes. La première concerne la fiscalité. Dans le cas d’une donation au dernier vivant, il s’agit d’une fiscalité à cause de mort. Par conséquent, le conjoint survivant recueille le patrimoine par la donation au dernier vivant sans droits de mutation à payer. 

La seconde, l’objet de la donation est modulable jusqu’au décès du donateur. En effet, ce dernier peut changer d’avis et révoquer la donation au dernier vivant comme il l’entend.

Comment préserver les intérêts des enfants d’une première union ?

Vous souhaitez que votre patrimoine revienne à vos enfants sans que vos aînés, nés d’une précédente union ne soient lésés.

Si vous êtes mariés sous le régime de la séparation de biens et que vous décédez avant votre conjoint, ce dernier hérite d’un quart de votre patrimoine en pleine propriété. Ce quart échappe donc définitivement à vos enfants nés d’une première union. Il reviendra à vos enfants communs et aux enfants de votre conjoint actuel, lorsqu’il décédera à son tour. 

Comment protéger son conjoint tout en sécurisant l’héritage en pleine propriété ?

Rédigez un testament

Vous pouvez rédiger un testament dans lequel vous privez votre conjoint du quart de votre succession en pleine propriété, mais en lui léguant l’usufruit de tout vos biens. Votre conjoint pourra ainsi continuer à occuper votre logement, profiter de votre résidence secondaire ou percevoir les revenus de vos placements, mais il ne pourra pas vendre ces biens sans l’accord de vos enfants. 

De plus, à son décès, son usufruit disparaîtra et vos enfants, qui auront hérité de la nue-propriété de votre patrimoine à votre décès, deviendront pleinement propriétaires. Vos enfants n’auront aucun droit de  succession à régler sur cet usufruit. 

Enfin, les héritiers de votre conjoint (ses enfants ou, à défaut, ses parents ou frères et sœurs) ne recevront pas de part de votre patrimoine.

Consentez un legs graduel

Cette solution, peu connue, permet de léguer par testament un bien, d’abord à votre conjoint (qui ne pourra ni le vendre ni le donner), puis, à son décès, à vos enfants.  Vos enfants paieront des droits de succession sur le bien reçu au décès de votre conjoint, comme s’ils en avaient hérité directement de vous, avec le barème entre parents et enfants. Ils échappent aux droits de 60 % qui s’appliquent entre beaux-parents et beaux-enfants.

Comment rétablir l’équilibre entre vos enfants nés de différentes unions ?

La donation-partage conjonctive

Vous souhaitez que les enfants nés de votre première union aient les mêmes droits que ceux que vous avez eus avec votre nouveau partenaire. Peut-être même voulez-vous leur donner davantage pour offrir plus d’équité dans le partage de votre patrimoine. 

Nous conseillons de compenser ce déséquilibre via la donation ou le testament. Consentez une donation-partage à vos enfants (vos enfants communs et ceux nés de votre première union).

La donation-partage conjonctive permet aux parents d’organiser le partage de leur patrimoine entre les enfants communs et ceux nés d’unions précédentes. Les enfants communs peuvent recevoir des biens propres de l’un ou de l’autre de leurs parents. Les autres ne peuvent recevoir des biens propres que de leur parent. Mais tous peuvent recevoir des biens communs. 

Avec la réforme, il est possible de réaliser une donation-partage conjonctive en présence d’enfants qui ne sont pas issus des deux époux. Désormais, les enfants non communs ne peuvent recevoir des biens propres de leur auteur ou des biens communs. Concernant les biens communs, l’autre époux ne peut guère se porter co-donateur. En effet, il n’intervient que pour son consentement (conformément à l’article 1422 du Code Civil).

Les enfants communs, peuvent recevoir indifféremment des biens propres et des biens communs de leur mère et père.

Les droits de donation sont calculés en appliquant le barème entre parents et enfants et non la taxation à 60 %. Cette donation est toutefois réservée aux couples mariés sous un régime de communauté et ayant un enfant en commun (réponse ministérielle Cuq, n° 12920 du 11.3.08 ; la réponse évoque deux enfants communs, mais cette exigence nous semble non fondée).

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Anticiper la transmission de la succession dans une famille recomposée

Si vous souhaitez garder la main sur la répartition de vos biens, il est indispensable de préparer la transmission de votre patrimoine. Pour y parvenir, vous devez vous renseigner et appréhender les différentes manières de transmettre de votre vivant. Quel que soit votre choix, les experts Agora Finance vous accompagnent sur tous vos projets d’anticipation de votre transmission.

Pourquoi faire une donation ?

Une donation consiste à transférer un bien immobilier à un tiers à titre gracieux. Elle est réalisée de son vivant et offre de multiples avantages :

  • Une succession apaisée sans conflits ou détournements d’héritage.
  • Des frais de succession inexistants.
  • Divers privilèges fiscaux.

Il est à noter qu’un legs, réalisé obligatoirement devant un notaire, génère des frais de donation. Cependant, ils seront toujours bien moindres que ceux inhérents à un héritage classique.

Comment effectuer une donation ?

Donation partage

Votre bien, ou l’ensemble de votre patrimoine immobilier, est réparti de façon équitable entre chacun de vos héritiers, ce qui permet d’équilibrer le partage successoral. Lors de l’enregistrement de l’acte notarié, la valeur du ou des biens est fixée au jour de la donation, cela évite toute dévaluation, mais aussi toute réévaluation. Suite à la réforme de la loi du 23 Juin 2006, la donation partage conjonctive est possible même aux enfants d’une première noce:

Les enfants non communs perçoivent des biens propres de leur parent ainsi que les biens communs. En ce qui concerne les biens communs, l’autre époux a juste le pouvoir d’y donner son consentement, il ne peut être considéré co-donateur.

Donation simple

Si vous possédez plusieurs biens immobiliers tels que de l’investissement locatif ou de la SCPI, vous pouvez donner un bien à chacun de vos enfants. Leur valeur sera ensuite calculée au moment de l’héritage. Si vous ne possédez qu’un seul bien, il vous faut choisir entre vos enfants, ce qui n’est pas forcément la solution la plus juste. Vous pouvez également donner des actifs financiers tels que des comptes titres ou PEA.

Donation en pleine-propriété

Cette donation consiste à donner entièrement votre bien immobilier ou mobilier (placement financier) à un bénéficiaire qui en dispose comme il l’entend. La pleine propriété dispose donc des trois composantes:

> L’Abusus, le droit de disposer de la chose: avoir la possibilité de céder le bien.

> L’Usus, le droit d’user de la chose: conserver le bien pour usage personnel. 

> Le Fructus, le droit de percevoir les fruits: Percevoir des revenus par les loyers si le bien est mis en location.

Pleine Propriété   =   Nue-propriété (Abusus) + Usufruit (Usus + Fructus)

L’avantage est que le bien est donc effacé de votre capital, ce qui est particulièrement intéressant en cas de gros patrimoine soumis à de fortes taxes. Etant donné que la donation est effectuée lors de son vivant, il n’y a donc pas de droits de succession.

Donation préciputaire

Ce choix affirme le souhait d’avantager un héritier par rapport aux autres. En effet, en plus de sa part de réserve, il reçoit une part de la quotité disponible. La quotité disponible représente la part du patrimoine successoral restante après déduction des parts de réserve héréditaire. Ainsi, le donataire est libre de répartir comme il le souhaite de cette quotité disponible.

Démembrement de propriété

Il permet de diviser la pleine propriété en nue-propriété et en usufruits. Ce démembrement est le fruit d’un mode de détention attractif afin de mener une transmission progressive et moins fiscalisée. Il est ainsi possible de faire en donation la nue-propriété à ses enfants et garder l’usufruit par exemple. Cela permet de profiter du logis, c’est-à-dire à usage personnel ou le louer, tout en préparant la transmission de son patrimoine et ainsi profiter des abattements fiscaux en vigueur. Vous pouvez ainsi choisir de transmettre l’un ou l’autre seulement et continuer à toucher des revenus en cas de location jusqu’à votre décès. En effet, il y a ici un abattement fiscal puisque le droit de donation est calculé non pas sur la valeur du bien total, mais uniquement sur la nue-propriété.

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Anticiper votre transmission pour réduire votre fiscalité

Anticiper la transmission est aussi une opportunité d’alléger sa charge fiscale. Ainsi, en matière de donation, il est possible de bénéficier d’abattements non négligeables portant sur des sommes inférieures à 100 000 €. Au-delà, les montants sont imposés. Ces abattements sont renouvelables tous les 15 ans. L’intérêt de transmettre de manière anticipée votre patrimoine prend ainsi tout son sens. Il est important d’optimiser les abattements également dans le cadre de la succession d’une famille recomposée.

(Dans le cadre de la souscription d’une assurance-vie, si les versements sont effectués avant vos 70 ans, il est possible aussi de transmettre tout en bénéficiant d’une fiscalité allégée).

Créer une SCI pour diminuer les frais de succession

La création d’une SCI est également une excellente solution pour anticiper sa transmission. En effet, il vous est possible de transférer la propriété d’un ou de plusieurs biens immobiliers dans une société civile immobilière. Les biens sont ainsi « transformés » en parts de société que vous pouvez transmettre gratuitement de votre vivant, à hauteur de 100 000 € par enfant tous les 15 ans. Vos héritiers sont ainsi exemptés des droits de succession.

Souscrire une assurance vie

Très prisée des Français, l’assurance vie offre aussi de sérieux arguments pour vous séduire, notamment celui de la fiscalité puisque ses revenus sont non imposables jusqu’à une certaine limite. Vous êtes libre de désigner les bénéficiaires des fonds ainsi que leur répartition par la rédaction de la clause bénéficiaire du contrat. Cependant, cette formule ne concerne que l’épargne et non le patrimoine. C’est pourquoi il peut être plus judicieux d’opter pour des contrats multi-supports qui intègrent également ses parts de SCI, voire de transférer et de placer les actifs sur une assurance en France ou au Luxembourg.

L’assurance-vie et l’investissement socialement responsable : Quels sont les placements ISR en assurance-vie pour préparer sa succession. Nos conseils pour mieux comprendre l’assurance-vie et les investissements ISR

Anticiper la transmission de votre entreprise

Certes, il est difficile psychologiquement de passer la main pour un dirigeant. Mais, transmettre son entreprise à ses descendants de son vivant permet de bénéficier de vrais allégements fiscaux grâce au Pacte Dutreil. Ce dispositif favorise en effet la passation de parts et actions d’entreprise du fait de l’exonération fiscale équivalente à 75 % de leur valeur, sous certaines conditions.

Anticiper en douceur la transmission de ses biens, c’est donc répondre à trois enjeux majeurs:

  • Sécuriser l’avenir de ses proches en évitant les conflits familiaux
  • Alléger sa fiscalité sur les biens légués
  • Prévoir la passation de son entreprise à ses descendants grâce au Pacte Dutreil

Découvrez notre articles sur les conseils pour gérer et optimiser les placements de trésorerie d’entreprise. Nos conseils et points de vigilance grâce à notre analyse des différentes solutions pour placer les excédents de trésorerie.

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Nos conseils pour la transmission d’une famille recomposée 

Quels sont les conséquences de la succession d’une famille recomposée ? Lorsque vous ne prenez aucune mesure pour anticiper la transmission  de vos biens et/ou de votre entreprise, vous exposez d’une manière inévitable vos proches aux lois en vigueur en matière d’héritage. Cela peut fortement les impacter, car ils devront s’acquitter de frais importants à votre décès. Ils seront donc privés d’une partie du patrimoine pour lequel vous avez tant travaillé. Outre l’aspect financier, une succession est un moment particulier et douloureux. Des déchirements peuvent surgir, soit en fonction des attentes et des comportements des héritiers, soit en cas d’incompréhension ou si les volontés du défunt n’ont pas été clairement expliquées en amont pour favoriser une succession optimisée.

Faire des donations et sécuriser l’avenir de ses proches.

De manière générale, la première raison invoquée pour anticiper une transmission ou la cession de son entreprise est la volonté de sécuriser l’avenir de ses enfants et de protéger son conjoint. Cela est particulièrement vrai si ce dernier n’est pas le parent de vos enfants. En qualité de donateur, il est nécessaire de protéger les gens que vous aimez selon vos souhaits.

Avantager son conjoint

Si vous nourrissez le souhait de privilégier votre conjoint, il est indispensable de lui épargner les potentiels litiges avec vos enfants nés d’un autre mariage. Dans cet esprit, vous pouvez opter pour un legs qui l’avantage.

Avantager ses enfants

Si vous désirez avantager l’un de vos enfants, il faut composer avec la quotité disponible. Cette dernière correspond à la part d’héritage qui n’est pas allouée de façon systématique aux descendants. Elle peut donc être utilisée à la convenance du donateur, notamment pour augmenter la part de l’un des héritiers.

Faire appel à un conseiller en gestion de patrimoine

Il est important d’être accompagné dans ces démarches cruciales afin de pouvoir assurer l’avenir de vos proches en répartissant votre patrimoine de façon équitable surtout dans une famille recomposée où la succession est complexe. Les experts d’AGORA finance sont là pour vous aider à préparer votre succession en vous apportant les solutions les plus optimales pour votre patrimoine. Faire appel à un cabinet de gestion de patrimoine permet de mener une réflexion stratégique en amont. 

Comment choisir un conseiller en gestion de patrimoine ? Comment se faire conseiller par un gestionnaire de patrimoine ? Quels sont les avantages et les points de vigilance pour la gestion de patrimoine. Découvrez nos derniers articles. Nos conseillers en gestion privée répondent à vos questions.

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Aurélien GUICHARD

Aurélien GUICHARD

FONDATEUR, DIRECTEUR ASSOCIÉ

Depuis plus de 20 ans, Aurélien Guichard a développé une expertise en gestion privée et gestion de fortune. Diplômé d’un Master in international Business, membre de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine (CNCGP), il anime le développement du groupe Agora finance Gestion Privée qu’il à fondé en 2007.