Réduire l’ISF

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Réduire l’ISF : Schemas d’optimisation patrimoniales

 

L’ISF comme chaque année concernera un petit pourcentage de la population française. Cependant il existe plusieurs solutions pouvant être mis en place pour réduire celui-ci.

Avec des stratégies adaptées à chacun, différentes approche permettent de diminuer de façon substantiel l’impôt sur la fortune.

> Investir dans des FIP/FCPI ISF

Investir dans des fonds communs de placement dans l’innovation (FCPI) ou dans des fonds d’investissement de proximité (FIP) donne droit à une réduction d’ISF égale à 50 % de la part du portefeuille du fonds investi dans des PME non cotées.

L’avantage fiscal de cette mesure est comme en 2012, toujours limité à 18 000 euros.

Cette réduction entre également dans le calcul global des 45.000 € de réduction d’impôt ISF pouvant être réalisé en cas d’investissement direct en PME ISF. Soit un investissement maximum de 90 000 euros.

> Investir dans une PME

La réduction d’ISF est égale à 50 % de l’investissement, avec un maximum de 45 000 euros.

Les PME concernées peuvent être différente selon leur forme (Sarl, SA, etc.) mais elle doivent répondre aux conditions exigées. Elles ne doivent pas être cotées, avoir moins de 250 salariés et enfin 75% au moins du capital ou des droits de vote doivent être détenus par des personnes physiques ou des sociétés répondant elles-mêmes à ces critères.

> Acheter la nue-propriété d’un bien immobilier

De plus, il existe la solution de la nue-propriété. L’acquisition de la nue-propriété permet de s’affranchir de l’ISF pendant 15 à 20 ans ! L’usufruit étant cédé à un investisseur institutionnel pour quinze à dix-sept ans. Le prix de la nue-propriété est de 50 à 60 % inférieur à celui de la pleine propriété. Ce bien ne sera donc pas pris en compte pour l’ISF. Et si ce financement se fait à crédit alors l’emprunt sera aussi déductible dans votre déclaration d’ISF.

> Donation

La pleine propriété d’un bien se compose :

  • de sa nue propriété – Possession des titres de propriété du bien,
  • de son usufruit – Droit de jouir du bien et d’en tirer des bénéfices.

Même si dans la majorité des cas, la nue-propriété et l’usufruit appartiennent à la même personne, céder l’usufruit d’un bien à une personne permet de réduire considérablement. On parle alors de “démembrement”.

Aurélien GUICHARD

Aurélien GUICHARD

FONDATEUR, DIRECTEUR ASSOCIÉ

Depuis plus de 20 ans, Aurélien Guichard a développé une expertise en gestion privée et gestion de fortune. Diplômé d’un Master in international Business, membre de la Chambre National des Conseils en Gestion de Patrimoine (CNCGP), il anime le développement du groupe Agora finance Gestion Privée qu’il à fondé en 2007.

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