Investissement dans l’Art

AccueilMétiersInvestissement dans l’Art

Plaisir et investissement pour diversifier son patrimoine

> Diversification patrimoniale

Nous vous proposons d’accéder à une collection tenant compte du montant de votre investissement, de votre sensibilité artistique, de votre expérience ou de vos connaissances.

Votre plaisir se tourne vers l’esthétique de l’œuvre, l’écriture, le papier, l’intérêt pour d’illustres personnages ou pour la valeur marchande qui s’apprécie année après année. Certains y voient d’ailleurs un placement différent et achètent un manuscrit comme ils achèteraient un tableau, mêlant beauté et attrait  patrimonial. 

> Une fiscalité attractive

Le droit et la fiscalité française applicable aux œuvres d’art bénéficie d’une loi particulière. Elle est avantageuse aussi bien à l’achat, à la revente ou à la transmission. Certains dispositifs sont à la fois favorables aux particuliers et aux entreprises.

    • Particuliers :
      Les œuvres d’art ne sont pas assujetties à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF). Elles ne sont donc pas mentionnées dans la déclaration ISF et les montants consacrés à l’acquisition non imposables. Cette disposition revient à un déplafonnement de l’ISF.

 

    • Taxation des plus values :
      A la revente de l’œuvre, le particulier s’il possède une facture peut appliquer une taxe forfaitaire de 5 % du prix de cession de l’œuvre. Elle est applicable pour toute cession d’un montant supérieur à 5 000 €. Cependant, le particulier à la possibilité d’opter pour la plus value réelle au taux de 28,1 %. Dans ce cas, il peut bénéficier d’abattement en fonction de la durée de la détention de l’œuvre. Après deux ans de possession, un abattement de 10% sur la plus value est pris en compte. Au bout de 12 ans de détention, l’œuvre est totalement exonérée de plus value.

 

    • Transmission de patrimoine :
      Les œuvres et objets d’art sont soumis aux droits de successions. En fonction de la valeur des œuvres et sous certaines conditions, ces dernières peuvent faire partie du forfait de « meubles meublants » correspondant au montant de 5 % du montant global des actifs de la succession.

 

    • Entreprises :
      L’acquisition par des entreprises ou des professions libérales.Les achats par des entreprises d’œuvres originales d’artistes vivants donnent droit à une déduction du résultat imposable des entreprises dans la limite de 5 % du chiffre d’affaires. Les œuvres sont en outre exclues de l’assiette de la taxe professionnelle. En contrepartie, il y a obligation d’exposer les œuvres au public. L’exposition aux salariés dans le cadre de l’entreprise est suffisante. Elle est limitée à la durée de l’amortissement – 5 ans (Article 238 bis AB du code général des Impôts).

connexion
 
agora finance Agora Finance, gestion privée de patrimoine
Expert en investissement financier, immobilier et optimisation fiscale.
22 Bd de Sébastopol
75004Paris